
Diviser ne concerne pas que les grands terrains nus. Vous avez une maison avec un grand jardin ? Détacher une parcelle constructible peut vous permettre de vendre ce terrain à part en gardant la maison, ou de vendre les deux séparément pour en tirer davantage.
Encore faut-il que la division soit possible, et bien pensée. Voici les étapes, dans l'ordre.
Tout commence en mairie. Le plan local d'urbanisme, ou la carte communale, fixe la zone constructible, les reculs par rapport aux limites et à la voie, la hauteur et l'emprise au sol. Pour une réponse écrite, demandez un certificat d'urbanisme opérationnel : il indique si votre projet est réalisable.
Chaque lot doit avoir un accès à la voie publique, direct ou par une servitude de passage. Il lui faut aussi l'eau, l'électricité et l'assainissement. En Dordogne, beaucoup de terrains ne sont pas raccordés au tout-à-l'égout : chaque lot doit alors pouvoir accueillir un assainissement individuel, et celui de la maison existante doit rester sur sa propre parcelle.
Avant tout dépôt, un rendez-vous au service urbanisme de la mairie permet de savoir quelle autorisation demander. Si la division crée une voie ou des équipements communs à plusieurs lots, il faut un permis d'aménager. Sinon, une déclaration préalable suffit, sauf dans certains secteurs protégés.
Comptez plusieurs mois entre les premières démarches et l'autorisation. L'instruction ne démarre qu'avec un dossier complet, et la mairie peut demander des pièces supplémentaires.
Un géomètre-expert établit le plan de division et borne chaque lot. Pour un lot de lotissement, le bornage est obligatoire avant la vente. C'est aussi ce qui évite les litiges de voisinage.
Deux lots moyens se vendent parfois mieux que trois petits. L'orientation, la vue, la forme du terrain et l'accès comptent autant que les mètres carrés. Selon les cas, mieux vaut vendre un terrain nu, ou le présenter avec un projet de maison qui aide l'acheteur à se projeter.
Quand une maison existe déjà, la parcelle détachée ne doit pas la pénaliser. Elle doit garder un jardin suffisant, de l'intimité et un accès pratique : sinon, ce que vous gagnez sur le terrain, vous le perdez sur la maison.
La vente d'une partie de votre terrain peut être soumise à l'impôt sur la plus-value, même si la maison reste votre résidence principale. Faites le point avec votre notaire avant de lancer la division.
Nous étudions le potentiel de votre terrain et ce que chaque option peut vous rapporter. Avec un bureau d'études partenaire, nous vous accompagnons jusqu'à l'autorisation, puis jusqu'à la vente des lots. Pour en parler, prenez rendez-vous depuis notre page d'accueil.